La plupart des covers sur YouTube sont illégales

Vidéos de réaction, «fan trailer», «Let’s Plays»: YouTube regorge de matériel protégé par le droit d’auteur. Qu’est-ce qui est toléré et qui doit s’attendre à un avertissement?

Il y a quelques jours, le procès entre le Youtubeur, Matt Hoss et le couple de vidéastes de la chaîne h3h3Productions, s’est soldé par une décision de justice inédite, après un an et demi de procédure. Hoss avait porté plainte contre le couple, les accusant d’avoir utilisé des scènes originales de son film «Bold Guy vs Parkour Girl» dans une de leurs vidéos de réaction. Hoss, qui s’autoproclame le «gourou de la drague», voulait défendre le «droit d’auteur» face à «des parasites, qui ne font que profiter des autres». Sans succès.

Un procès gagné grâce au «fair use»

Mercredi dernier, une juge new-yorkaise a prononcé un verdict en faveur des vidéastes de h3h3Productions. Leur vidéo de réaction relèverait du «fair use» (comprenez: «usage loyal») (une doctrine américaine qui n’existe pas en tant que telle en Suisse) et serait donc OK. L’approche critique par rapport à l’originale et le fait que la vidéo de réaction ne puisse pas être reconnue comme substitut à la vidéo originale aurait pesé dans la balance. Pour autant, la décision juridique souligne le fait que toutes les vidéos de réaction ne sont pas à considérer systématiquement conformes au droit d’auteur. Il faut clairement pouvoir distinguer les éléments qui appartiennent au domaine de la parodie ou de la critique.

Même si cette affaire apporte un peu de clarté dans le champ nébuleux du droit d’auteur sur YouTube, il subsiste encore bien des zones d’ombre. Mais pas de panique, on a pris les choses en mains en tentant d’apporter des réponses à certaines questions.

Est-ce que j’ai le droit de monter mon propre fan-trailer à partir d’un film?

A supposer que tu aies un papier signé par un géant hollywoodien qui t’y autorise, alors oui. Mais c’est évidemment très peu réaliste. Par contre, les fan-trailers ne sont pas systématiquement retirés de YouTube, surtout quand ils sont bons et qu’ils assurent une promo positive au studio du film. Mais si tu envisages d’en faire ton gagne-pain, alors oublie. Car les bandes annonces bricolées soi-même sont contraires au droit d’auteur.

Est-ce que j’ai le droit d’intégrer des films originaux dans les vidéos de réaction?

Bien que le cas susmentionné ait été reconnu conforme au droit d’auteur grâce au «fair use», on ne peut pas partir du principe que toutes les vidéos de réaction soient légales. En Suisse, il n’existe aucune clause sur le «fair use». Seul le droit pénal suisse est comparable. Par conséquent, les œuvres étrangères ne peuvent être citées qu’à des fins d’illustration et uniquement pendant une durée donnée. Et même si à New York, un verdict en faveur des vidéos de réaction a été prononcé, il n’existe toujours pas de décision juridique finale et générale. Par principe, plus tu y mets de travail personnel et moins tu utilises la vidéo d’origine, plus tu seras en sécurité.

Est-ce que le doublage est légal?

Tout le monde aime «Lord of the Weed» ou les «literal videos» (parodies de clips vidéo). Mais le doublage porte fondamentalement atteinte au droit d’auteur, même s’il est utilisé à des fins de parodie ou de critique. En fait, c’est logique, car le matériel vidéo provient exclusivement d’un autre auteur. Le fait qu’on puisse néanmoins toujours trouver de nombreuses parodies sur YouTube est probablement dû au fait que les auteurs ont, jusqu’à présent et pour une raison ou une autre, renoncé à signaler ces vidéos. Car YouTube n’est pas tenu de retirer du matériel protégé par le droit d’auteur de son site. Les auteurs doivent eux-mêmes porter plainte contre les auteurs des vidéos en question.

Est-ce que j’ai le droit de mettre des vidéos Let’s Play sur YouTube?

La situation est similaire en ce qui concerne les commentaires de jeux vidéo. En principe, le matériel vidéo est protégé par le droit d’auteur. Or, dans le cadre d’une critique, on a le droit de montrer des séquences du jeu. Par ailleurs, les auteurs ne s’intéressent guère à la question car, après tout, les vidéos Let’s Play participent à la promo du jeu. Personne n’aura rien contre cela.

Est-ce que j’ai le droit de publier des reprises de chansons sur YouTube?

On parie que tu ne savais pas que la plupart des reprises sur YouTube étaient illégales. Car personne n’a envie de faire le long parcours juridique pour obtenir l’autorisation de faire une reprise, surtout pas les musiciens-amateurs qui reprennent, pour la millième fois, une chanson d’Ed Sheeran devant leur Macbook, à la maison. Pour être dans son bon droit, la solution la plus simple est d’assurer juridiquement la reprise sur «We Are The Hits», un service de droit d’auteur et partenaire de YouTube chargé de la distribution des recettes à l’artiste initial et tout le tintouin et toi, tu t’en tires bien.

Enfin, il faut souligner que, toutes les minutes, 300 heures de matériel vidéo sont téléchargées sur YouTube. C’est purement et simplement trop pour qu’on puisse faire des contrôles de manière efficace. En plus, c’est le flou juridique et, très souvent, un dépôt de plainte n’est même pas dans l’intérêt de l’auteur. C’est la raison pour laquelle on te conseille de ne pas trop te prendre la tête. Si une plainte venait néanmoins à être déposée contre toi, fais comme h3h3Productions en faisant appel au financement participatif pour t’acquitter des frais de procédure et te défendre contre la partie adverse qui veut faire interdire ta vidéo, sauf s’il s’agit d’un géant médiatique. Dans ce cas, met-la en sourdine, sois gentil et docile. 


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2 Commentaires

il y a 3 Mois
la plupart des vidéos sur youtube sont illégales...
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Réponse
Le kingphill bethoule il y a 4 Mois
Moi je tourne des vidéo de vitesse à moto avec des gros pet à la bouche je suis fière de moi j ailmme les youtube arrêter de nous jalousée vive l herbe et la mauto!
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